Voici ce que Tapis Juste fait de vos données, en clair. Rien n'est vendu, rien n'est gardé sans raison.
1. Qui est responsable de vos données
{nom}, entrepreneur individuel, {adresse}, {email}. Je suis le responsable du traitement (art. 4 et 13 du RGPD).
Il n'y a pas de délégué à la protection des données. La boutique est une entreprise d'une seule personne, sans traitement à grande échelle.
2. Quelles données je collecte
- Quand vous visitez le site : adresse IP, pages vues, navigateur, appareil. Ces données passent par Shopify, qui héberge le site.
- Quand vous commandez : nom, adresse de livraison, e-mail, téléphone, tapis commandé, taille, prix.
- Quand vous payez : le prestataire de paiement traite votre carte. Je ne vois que « payé » ou « refusé », et les 4 derniers chiffres.
- Quand vous m'écrivez : votre e-mail, votre message, et le numéro de commande si vous le donnez.
- Quand vous vous inscrivez à la lettre d'information : votre e-mail, et la date de votre accord.
- Quand vous laissez un avis, après une commande livrée : prénom, avis, taille commandée.
- Quand vous utilisez les favoris ou le guide des tailles : rien ne quitte votre navigateur.
3. Pour quoi faire, et sur quelle base
- Préparer, livrer et suivre votre commande, gérer les retours et les garanties. Base : le contrat (art. 6-1-b du RGPD).
- Établir les factures et les garder 10 ans. Base : une obligation légale (art. 6-1-c du RGPD, art. L123-22 du code de commerce).
- Répondre à vos messages. Base : le contrat, ou mon intérêt légitime à vous répondre (art. 6-1-f).
- Vous envoyer la lettre d'information, 1 e-mail par mois au plus. Base : votre consentement, la case cochée (art. 6-1-a ; art. L34-5 du code des postes et des communications électroniques).
- Vous demander votre avis sur le tapis reçu, une seule fois. Base : mon intérêt légitime à améliorer les fiches. Vous refusez en un clic.
- Mesurer l'audience du site et afficher de la publicité. Base : votre consentement aux cookies (section 9).
- Repérer une fraude au paiement. Base : l'intérêt légitime du prestataire de paiement et le mien.
Aucune décision automatique ne vous concerne. Le prix est le même pour tout le monde.
4. Qui reçoit vos données
- Shopify International Limited (Irlande), qui héberge le site et la boutique. Shopify peut traiter vos données au Canada et aux États-Unis.
- Le prestataire de paiement, selon votre choix : Shopify Payments (opéré par Stripe), PayPal, Apple Pay ou Google Pay.
- DSers, l'outil qui transmet la commande, et le fournisseur qui expédie le tapis. Ils reçoivent votre nom, votre adresse et votre téléphone.
- Le transporteur ({transporteurs}), pour livrer et vous envoyer le suivi.
- L'outil d'envoi de la lettre d'information : {outil_email}.
- L'outil de mesure d'audience ou de publicité, seulement si vous l'avez accepté : {outils_analyse} {outils_marketing}.
- L'outil de collecte des avis : {outil_avis}.
Personne d'autre. Je ne vends ni ne loue vos données.
Si une loi ou un juge me le demande, je transmets ce qui est exigé, et rien de plus.
5. Vos données hors de l'Union européenne
Le fournisseur qui expédie votre tapis est établi {pays_phrase}, hors de l'Union européenne, comme DSers. Ce pays n'a pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Ils reçoivent votre nom, votre adresse et votre téléphone.
Ce transfert est nécessaire pour livrer ce que vous avez commandé (art. 49-1-b du RGPD). Sans lui, aucune livraison n'est possible.
Shopify peut traiter des données au Canada et aux États-Unis. Le Canada bénéficie d'une décision d'adéquation (art. 45 du RGPD). Pour les États-Unis, Shopify s'appuie sur le cadre de protection des données UE–États-Unis et sur les clauses contractuelles types (art. 46).
6. Combien de temps
- Commande, facture, échanges sur une commande : pendant la relation, puis 10 ans en archive comptable.
- Compte client : jusqu'à sa suppression, ou après 3 ans sans commande ni connexion.
- Lettre d'information : jusqu'à votre désinscription, ou après 3 ans sans ouverture.
- Messages sans commande : 3 ans après le dernier échange.
- Données de carte : jamais gardées par Tapis Juste.
- Avis : tant que la fiche du tapis existe.
- Cookies : votre choix est gardé 6 mois. Un traceur vit 13 mois au plus.
7. Vos droits
Vous pouvez demander (art. 15 à 22 du RGPD) :
- l'accès à vos données, et une copie ;
- leur correction ;
- leur effacement, sauf ce que la loi m'oblige à garder, comme les factures ;
- la limitation de leur utilisation ;
- leur portabilité : vos données de commande dans un fichier lisible ;
- l'opposition à un traitement fondé sur mon intérêt légitime, dont la demande d'avis ;
- le retrait de votre consentement, à tout moment, pour la lettre d'information et les cookies ;
- de fixer ce qu'il advient de vos données après votre décès (art. 85 de la loi Informatique et Libertés).
Écrivez à {email} ou à {adresse}. Je réponds sous 1 mois. En cas de doute sur votre identité, je peux demander une preuve.
Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de la CNIL (art. 77 du RGPD). Adresse : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou cnil.fr.
8. Sécurité
Le site est en HTTPS. L'accès à l'administration est protégé par un mot de passe et une double vérification.
Le paiement est chiffré par le prestataire. Aucun numéro de carte ne passe par Tapis Juste.
En cas de fuite de données, la CNIL est prévenue sous 72 heures (art. 33 du RGPD). Vous aussi, si le risque vous concerne (art. 34).
9. Cookies
Un cookie est un petit fichier posé dans votre navigateur. Il sert à reconnaître votre visite d'une page à l'autre.
Le site en utilise 3 sortes.
Cookies nécessaires
Ils font marcher le panier, le paiement, la connexion au compte et la mémoire de votre choix de cookies. Sans eux, le site ne fonctionne pas.
Ils ne demandent pas votre accord (art. 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vos favoris et vos derniers tapis vus restent dans votre navigateur. Ils ne me sont pas envoyés.
Cookies de statistiques
Ils comptent les visites et les pages vues, pour savoir ce qui aide à choisir un tapis. Ils ne se lancent que si vous les acceptez.
Outil utilisé : {outils_analyse}.
Cookies de marketing
Ils mesurent si une publicité a mené à une commande. Ils peuvent aussi vous montrer une publicité Tapis Juste sur un autre site. Ils ne se lancent que si vous les acceptez.
Outils utilisés : {outils_marketing}.
Comment les gérer
À la première visite, un bandeau propose « Tout accepter », « Tout refuser » ou « Choisir ». Les deux premiers boutons ont la même taille. Rien ne se lance avant votre clic.
Votre choix est gardé 6 mois. Vous le changez à tout moment par le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page.
Vous pouvez aussi effacer ou bloquer les cookies dans votre navigateur (menu Paramètres, puis Confidentialité). Si vous bloquez tout, le panier ne marchera plus.
Aucun cookie du site ne vit plus de 13 mois.
10. Mise à jour
Cette politique peut changer, par exemple si j'ajoute un outil. La date en haut de page dit quand.
Un changement important vous est annoncé par e-mail si vous avez un compte ou une commande en cours.